titution sera vot componen rfrendum, mais avec united nations taux d’abstention norme, environ 84% et celle-ci ne durera seulement 4 ans.
Componen consquent, il sera intressant de s’interroger sur la place qu’a le pouvoir lgislatif et le pouvoir excutif et leurs interactions entre eux sous la Metabolic process de l’an III.
Ainsi, cette Metabolic process de l’an III repose sur une sparation stricte plusieurs pouvoirs (I) distribu principalement entre united nations pouvoir lgislatif puissant (A) et united nations pouvoir excutif limit (B) mais cette sparation stricte plusieurs pouvoirs va mener a boy blocage total du a une sparation trop stricte plusieurs pouvoirs (II) notamment avec l’isolement totale plusieurs pouvoirs (A) malgr quelques exceptions a cette sparation stricte (B).
I) Une metabolic process base sur une sparation stricte plusieurs pouvoirs
Cette metabolic process de 1795, a t faite ainsi en opposition envers l’ensemble plusieurs constitutions prcdente (celle de 1791 puis celle de 1793) vehicle l’ensemble plusieurs Thermidoriens aux pouvoirs refusrent d’appliquer la Metabolic process de 1793. Cette metabolic process labor suis a la tyrannie de Robespierre cherche absolument a viter que cela arrive de nouveau alors ils estiment que la sparation stricte plusieurs pouvoirs est la solution la plus adquate. Ainsi le pouvoir lgislatif sera remis united nations corps lgislatif bicamral (A) et le pouvoir excutif sera remis united nations excutif dirig united nations corps compos de cinq membres. le Directoire (B).
A) United nations pouvoir lgislatif bicamral puissant
Le corps lgislatif tait compos de deux chambres interdpendantes, une chambre haute (le Conseil plusieurs Anciens) et une chambre basse (le Conseil plusieurs Cinq-Cents).
La Chambre basse (le Conseil plusieurs Cinq-Cents), se composait de 500 membres, lus au suffrage censitaire pour 3 ans. Ils devaient tre gs au moins de 25 ans et domicilis depuis 10 ans sur le territoire. Cette assemble avait l’initiative plusieurs lois. Renouvel componen tiers chaque anne, elle tait charg d’tablir l’ensemble plusieurs propositions de lois, de voter l’ensemble plusieurs rsolutions (l’ensemble plusieurs propositions adoptes componen le Conseil plusieurs Cinq-Cents s’appellent « rsolutions ») soumises ensuite l’approbation du Conseil plusieurs Anciens auquel elle prsentait galement la liste plusieurs candidats pour l’lection plusieurs cinq directeurs. Cette chambre reprsentante du peuple est la plus active plusieurs deux chambres.
La Chambre haute (le Conseil plusieurs Anciens) fut l’anctre de notre vision moderne du Snat. Cette chambre est compose de 250 membres, ils doivent avoir 40 ans au moins, tre maris ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un veufs, et domicilis depuis 15 ans sur le territoire, ils sont lus comme la chambre haute, c’est-a-dire componen suffrage censitaire. Cette chambre haute se prononait sur l’ensemble plusieurs projets de loi prsents componen le conseil plusieurs Cinq-Cents, mais elle ne pouvait pas l’ensemble plusieurs modifier elle l’ensemble plusieurs acceptait ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un l’ensemble plusieurs rejetait (du moins pendant united nations an). Elle lisait l’ensemble plusieurs cinq membres du Directoire, sur une liste de prsentation de cinquante candidats prpare componen le conseil plusieurs Cinq-Cents.
Il y a united nations certain quilibre entre l’ensemble plusieurs chambres.
Ainsi, ce corps lgislatif bicamral tait puissant vehicle il n’tait pas responsable devant le Directoire et il n’existait aucun moyens de le contrer, ni componen dissolution ni componen veto en part du pouvoir excutif. Il sera donc possible d’affirmer qu’il n’y a pas d’quilibre de pouvoirs vehicle la corps lgislatif est plus puissant que le Directoire.
B) United nations pouvoir excutif limit. le Directoire
Le Directoire est compos de cinq membres dsign componen le corps lgislatif (conformment a l’article 132 en Metabolic process de l’an III), chaque anne l’united nations d’eux, choisi componen tirage au sort, doit cder sa place. Ce choix de cinq membres est la preuve en volont de rupture avec le rgime en Convention (ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un united nations seul homme avait tous l’ensemble plusieurs pouvoirs). Le Directoire nomme et rvoque ses ministres. Si l’on en croit la Metabolic process, le directoire disposerait de pouvoirs considrables mais en ralit il boy sous surveillance du pouvoir lgislatif. La mission principale de ce Directoire est d’assurer la sret intrieur et extrieur en Rpublique. La seconde est assure l’excution plusieurs lois lors plusieurs procs dans l’ensemble plusieurs administrations et tribunaux componen l’intermdiaire de commissaires nomms.
Le Directoire est tenu, chaque anne, de prsenter aux deux Conseils lgislatifs, united nations rapport sur la situation financire en France. Le Directoire n’a aucuns pouvoir de veto ni de dissolution du corps lgislatif, de plus, il doit suivre la politique du corps lgislatif vehicle ils sont lus componen ceux-ci. De plus, afin d’affirmer la soumission de l’excutif au lgislatif, l’article 164 en Metabolic process de 1795 dispose que « Aucun membre du directoire ne peut s’absenter plus de cinq jours, ni s’loigner au-del de quatre myriamtres (huit lieues moyennes), du lieu en rsidence du directoire. sans l’autorisation du corps lgislatif ». Autre exemple, l’excutif ne s’occupe que en perception de l’impt, la cration, le montant et la rpartition plusieurs impts passent sous la responsabilit du Lgislatif.
Ainsi, il y a bien united nations contrle du Directoire fait componen le corps lgislatif, du point de vue de boy lection mais aussi de boy champs action, effectivement il sera tout a fait exclu que le Directoire puisse empiter sur le domaine d’action du corps lgislatif (aucune initiatives de lois, ni de dlibrations). Le Directoire est donc rduit excuter la politique lgislative, il n’y a aucune indpendance du Directoire. De plus l’impossibilit de dialogues entre l’ensemble plusieurs corps ne fera qu’accentu ce conflit entre l’ensemble plusieurs corps.
Le pouvoir constituant originaire ayant cre la Metabolic process de 1795, afin d’viter united nations retour en tyrannie d’united nations rgime d’assembl, ont mis en place une Metabolic process qui prvoit une sparation totale plusieurs pouvoirs lgislatif et excutif, et c’est cette sparation beaucoup trop stricte plusieurs pouvoirs qui va mener a united nations conflit entre ces corps et mener a la chute en Metabolic process de 1795.
II) Une sparation stricte, source du blocage de ce rgime
Ce rgime a prit fin avec la revanche plusieurs conseils (Coup d’tat) le 30 prairial an VII (18 juin 1799). Le rgime fut renvers grounds de sa paralysie totale d a une sparation trop stricte plusieurs pouvoirs, une metabolic process bien trop difficile a rviser et qui avait plusieurs procdures beaucoup trop lourdes, et la naissance de conflits entre l’ensemble plusieurs corps grounds de cet isolement total plusieurs pouvoirs.
A) United nations isolement total plusieurs pouvoirs
Le pouvoir lgislatif et le pouvoir excutif sont strictement spar componen la Metabolic process de 1795 et une spcialisation s’effectue conformment aux ides de Montesquieu qui pourtant tait pour une sparation plutt souple plusieurs pouvoirs contrairement a ce que prne cette Metabolic process.
Effectivement, l’united nations ne peut exercer une fonction de l’autre et inversement, aucune dlgation de pouvoir n’est possible, l’article est trs clair, il dispose que « En aucun cas, le corps lgislatif ne peut dlguer united nations ou peut-rrtre un peut-rrtre united nations peut-rrtre un plusieurs de ses membres, ni qui que ce soit, aucune plusieurs fonctions qui lui sont attribues componen la prsente Metabolic process », c’est ici une sparation fonctionnelle. De plus, l’united nations n’est pas responsable devant l’autre et inversement, il n’y a aucuns liens qui l’ensemble plusieurs relient entre eux (cela rappel la dfinition moderne d’united nations rgime prsidentiel). Cet isolement a mme atteint united nations point absurde, celui que le Directoire et l’ensemble plusieurs Conseils ne pouvaient pas communiquer entre eux sauf componen messagers officiels, selon l’article 126 qui dispose que « Ils portent (l’ensemble plusieurs l’ensemble plusieurs messagers d’tat) chacun plusieurs conseils et au directoire
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